Oui, selon la Loi sur les coopératives, le conseil d’administration peut suspendre ou exclure un membre. Les motifs suivants peuvent être invoqués :
- s’il n’est pas usager des services de la coopérative;
- s’il n’a plus la capacité effective d’être un usager des services de la coopérative;
- s’il ne respecte pas les règlements de la coopérative;
- s’il n’a pas payé ses parts de qualification selon les modalités de paiement prévues au règlement;
- s’il est dépossédé de ses parts de qualification;
- s’il n’exécute pas ses engagements envers la coopérative;
- s’il néglige, pendant un exercice financier, de faire affaire avec la coopérative pour la somme déterminée par règlement;
- s’il exerce une activité qui entre en concurrence avec celle de la coopérative.
Toutefois, le conseil d’administration ne peut exclure un membre qui est administrateur avant que son mandat au CA n’ait été révoqué.
Voir l’article 57 de la Loi sur les coopératives